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Fédération Nationale des Utilisateurs de Détecteurs de Métaux

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Assemblée Nationale

Assemblée Nationale Séance du 27 avril 1989

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(source Assemblée Nationale Séance du 27 avril 1989) Avec l'aimable autorisation de l'Assemblée nationale accordée pour la Fnudem.

Page 532

DÉTECTEURS DE MÉTAUX

Discussion d’un projet de loi

M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif â l’utilisation des détecteurs de métaux (n° 536, 617).
La parole est à M. Yves Pillet, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Mise à jour le Vendredi, 11 Juin 2010 14:51 Lire la suite...

Assemblée Nationale Séance du 23 novembre 1989

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(Source Assemblée Nationale Séance du 23 novembre 1989, Pages 5568 et 5569) Avec l'aimable autorisation de l'Assemblée Nationale accordée à la FNUDEM.

Page 5568

DÉTECTEURS DE MÉTAUX

Discussion en deuxième lecture, d’un projet de loi

M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l’utilisation des détecteurs de métaux (n° 948, 1016).

La parole est à M. Roland Beix, suppléant M. Yves Pillet, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.

M, Roland Beix, rapporteur suppléant. Après les biens culturels maritimes, nous voilà revenus à des pratiques plus terrestres.

Vous m’excuserez d’avance si je ne peux, suppléant M. Pillet, exposer d’une manière aussi exhaustive qu’il l’aurait fait les débats de la commission.

Le Sénat a examiné et adopté, dans sa séance du 19 octobre 1989, le projet de loi relatif à l’utilisation des détecteurs de métaux.

Mise à jour le Vendredi, 11 Juin 2010 14:47 Lire la suite...

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