(Source Assemblée Nationale Séance du 23 novembre 1989, Pages 5568 et 5569) Avec l'aimable autorisation de l'Assemblée Nationale accordée à la FNUDEM.

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DÉTECTEURS DE MÉTAUX

Discussion en deuxième lecture, d’un projet de loi

M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l’utilisation des détecteurs de métaux (n° 948, 1016).

La parole est à M. Roland Beix, suppléant M. Yves Pillet, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.

M, Roland Beix, rapporteur suppléant. Après les biens culturels maritimes, nous voilà revenus à des pratiques plus terrestres.

Vous m’excuserez d’avance si je ne peux, suppléant M. Pillet, exposer d’une manière aussi exhaustive qu’il l’aurait fait les débats de la commission.

Le Sénat a examiné et adopté, dans sa séance du 19 octobre 1989, le projet de loi relatif à l’utilisation des détecteurs de métaux.